Expatriés fiscaux - 1ere Partie

Suite à un post d'éconoclaste, il m'ait venue une idée : essayer de faire un modèle mettant en évidence les expatriations fiscales et leurs conséquences.

Il s'agit juste d'un essai qui pourra être compléter par la suite, s'il vous plait soyez indulgents. Et n'hésitez pas à laisser des commentaires pour critiquer ce modèle et faire des suggestions.

Établissons tout d'abord le cadre de départ : soit deux pays A et B. A possédant une fiscalité Ta plus légère que celle de B ( Tb).

Tout d'abord essayons d'établir les conditions pour lesquelles un individu donné (appelons-le Jean-Philippe S.) habitant en A va s'expatrier en B.

Supposons que les préférences vis a vis de la richesse sont modélisés par une fonction d'utilité u(w).
u est donc croissante, mais sa dérivée seconde est négative : autrement dit plus l'individu est riche plus il est satisfait, mais chaque revenu supplémentaire lui apporte moins de plaisir supplémentaire que le revenu précédent. Ce sont les propriétés usuelles des fonctions d'utilité de la théorie du consommateur.

Mais si on prend uniquement en compte cette fonction d'utilité, alors il serait logique d'observer que l'ensemble des individus s'expatrie en B, ce que nous n'observons pas dans la réalité.

Qu'est ce qui pousse un individu à rester dans un pays malgré une fiscalité plus lourde ?

Après réflexion, on peut dire que le fait de s'expatrier à un coût en terme de bien être. Ce coût peut varier suivant les situations :

On s'éloigne éventuellement d'un certain nombre de proches, d'une partie de sa famille; donc il est légitime de penser que le coût sera fonction de la distance entre A et B (que l'on va noter d).

On est amené à s'adapter au pays d'accueil : éventuellement apprendre une nouvelle langue, de nouvelles mœurs : donc le coût est fonction de différences culturelles. Ce coût est difficile à représenter mathématiquement. Notons les différences culturelles notées c.

Il y a aussi le fait de devoir éventuellement trouver un nouveau travail.Notons l'effort fourni pour trouver un nouveau travail w.

Enfin, il y a aussi un certain attachement au pays auquel on est actuellement : un sentiment patriotique, c'est peut être le pays où la personne est né et où y ont vécu une partie de ces ancêtres.

Il y a aussi des différences substantielles comme le niveau des services publiques des différents pays. On peut supposer que cela correspond au niveau des dépenses publiques. Cela entraine une perte sèche (parfois appelée aussi charge morte).

Notre coût devient donc :

Cout = alpha*d + bêta*c + gamma*w + delta*p + epsilon*g

où alpha,bêta,gamma,delta,epsilon sont des coefficients qu'il faudra estimer à l'aide de données empiriques.

Une fois prise en compte tous ces éléments, on comprend que la personne en arrivera à s'expatrier si et seulement si le bien-être retiré de la perte des impôts est supérieur aux coûts.

Pour prendre des exemples d'application, le cas de notre ami Jean-Philippe S. désirant s'expatrier en Suisse : la Suisse est relativement proche de la France, il y a peu de différences culturelles si on va en Suisse francophone. Ce dernier n'aura pas a chercher un nouveau travail, il pourra toujours exercer le même si il va s'exiler en Suisse. Quant aux différences des services publiques elles sont sûrement peu significatives.

Prenons d'autres exemples : celui de certains grands sportifs s'exilant à l'étranger. Il reste tous en Europe pour la plupart, ils pourront toujours exercer le même travail etc.

Nous voyons donc que notre modèle ne contredit pour le moment, pas trop la réalité ce qui nous donne bon espoir.


Une fois le modèle mis en place, nous pouvons essayer de déterminer deux choses :

Quel est l'impact exact d'une expatriation ?
Quel est la répartition optimale des individus entre les pays A et B ? On pourra réfléchir à plusieurs critères ( la justice sociale rawlésienne, maximiser l'investissement, maximiser le pib global des deux pays)

C'est ce que nous verrons dans un prochain billet ....